Directdog est un site internet de mise en contact entre propriétaires de chien, éleveurs, et prestaires de services canins. Directdog est édité par Olivier Pedot. Certaines fonctionnalités du service Directdog sont accessibles gratuitement et d’autres fonctionnalités sont payantes.

En inscrivant votre étalon, votre portée ou votre pension sur Directdog, vous vous engagez à respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, vous ne devez pas vous inscrire sur Directdog.

L'utilisation du présent site suppose l'acceptation pleine et entière des présentes par le visiteur. En cochant la case désignant la phrase "J’ai lu et j’accepte les conditions générales d’utilisation du service directdog" située au bas de la page de l’inscription, le Propriétaire reconnaît qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes conditions d'utilisation.

Article 1. DEFINITIONS

Dans les présentes conditions d’utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante :

Directdog désigne le service d'échanges de coordonnées entre propriétaires de chien, eleveurs et prestataires de services canins, édité par Olivier Pedot. Certaines parties du service Directdog sont accessibles gratuitement et d’autres sont payantes par les Propriétaires.

Service(s) payant(s) désigne l’ensemble des services accessibles aux Propriétaires à des tarifs indiqués sur le site.

Propriétaire(s) désigne l’ensemble des utilisateurs du service directdog qui payent pour l’utilisation de Directdog, soit en inscrivant leur chien de race, soit en inscrivant leur portée, soit en inscrivant leur pension.

Partenaire(s) désigne les entités affichant des publicités sur Directdog

Utilisateur(s) désigne l’ensemble des utilisateurs du service Directdog qui payent ou non pour l’utilisation de Directdog

Article 2. ACCÈS ET INSCRIPTION A DIRECTDOG

Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux services sont à la charge exclusive du propriétaire, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

Le Propriétaire garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer Directdog sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription.

Dans le cas où un Propriétaire diffuserait ou utiliserait ses éléments de façon contraire à leur destination, Directdog se réserve le droit de résilier la fiche de l'Etalon, de la portée, de la pension sans préavis.

Directdog ne disposant pas des moyens de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses services, Directdog n'est pas responsable en cas d'usurpation de l'identité d'un Propriétaire.

Article 3. UTILISATION DE DIRECTDOG
Le prix et les modalités de paiement des différents services sont accessibles au plus tard lors de la présentation ou de l’utilisation du (ou des) service(s) que le Propriétaire souhaite utiliser.

Dans le cadre de l'utilisation des services, le Propriétaire s'engage notamment à respecter les règles suivantes :

Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers.

Ne pas proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus contrevenant aux droits d'autrui ou à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu contraire à l'objet de Directdog, aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes mœurs. En particulier, les photos, vidéos et toutes informations, données ou fichiers fournis par un Propriétaire à Directdog doivent être conformes à la législation et se rapporter exclusivement au Propriétaire et à son étalon, sa portée, sa pension.

Les Propriétaires ne peuvent proposer des étalons ou des chiots résidant sur le sol français reconnus par la l'arrété ministèriel du 24 avril 1999 comme appartenant à la première catégorie.

Ne mentionner sur le site www.directdog.com aucune information personnelle fournie par un Propriétaire à Directdog (adresse électronique, adresse postale, téléphone, etc.) pouvant permettre à un utilisateur de contacter un Propriétaire d'étalon ou de portée sans utiliser les formulaires de Directdog.

Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d'empêcher l'utilisation normale des services, d'interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Propriétaires par l'intermédiaire des services, tels que des logiciels, virus, bombes logiques, envoi massif de messages, etc. Directdog se réserve le droit de supprimer les messages qui sont envoyés massivement par les Propriétaires afin de préserver une qualité d’utilisation normale du service auprès des autres Propriétaires.

Ne pas poster ni diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus intégrant des liens vers d'autres sites.

Sans préjudice des dispositions de l'article "Résiliation", en cas de manquement par un Propriétaire à une ou plusieurs de ces règles, Directdog se réserve le droit de bloquer les comptes des Propriétaires concernés, de supprimer automatiquement les messages litigieux, d'empêcher la publication de tout ou partie d'une fiche Etalons, portée, pension, et/ou de bloquer son accès à tout ou partie des services, de façon temporaire ou définitive, sans contrepartie ni remboursement.

Les Propriétaires d'étalons figurant dans les rubriques "Les plus populaires" ou "A la une" sont exclusivement responsables de la divulgation d'informations les concernant. Toutefois, ils peuvent, comme tout Propriétaire, demander à tout moment que les informations les concernant ne soient plus diffusées par Directdog dans ces rubriques. Le cas échéant, ils assument seuls les conséquences de la cessation de la diffusion des informations les concernant et ne peuvent réclamer à Directdog le remboursement des sommes versées en contrepartie de la diffusion d'informations les concernant dans ces rubriques.

Directdog ne peut être tenue pour responsable des fausses déclarations faites par un Propriétaire. Il est donc important de prendre certaines précautions lors de rencontres avec un autre Propriétaire. Directdog dégage toute responsabilité lors de rencontres entre Propriétaires utilisant le site Directdog.

Dans ce cadre, Directdog rappelle aux Propriétaires qu'il faut être prudent lors de la divulgation des informations permettant leur identification, telles que nom de famille, adresse électronique, téléphone, aux autres Propriétaires de Directdog par l'intermédiaire du site www.Directdog.com. Par ailleurs, lors d'une première rencontre, il peut-être recommandé de préférer un lieu public.

Article 4. PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT

Le prix et les modalités de paiement des différents services sont accessibles au plus tard lors de la présentation ou de l’utilisation du (ou des) service(s) au(x)quel(s) le Propriétaire souhaite souscrire, ainsi que de leur(s) tarif(s) respectif(s).

Les prix sont indiqués TTC sauf mentions contraires (insertion de Pension)

Article 5 VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNEES DE L'UTILISATEUR

Directdog respecte les normes les plus contraignantes de protection de la vie privée et a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Chaque Utilsateur peut, par courrier postal à l’adresse suivante : Directdog.com, 8b rue de Novéant, 57680 Gorze ou en remplissant le formulaire de la page contact ; en prenant le soin d’indiquer son adresse email, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer.

Chaque Utilisateur peut à tout moment demander à recevoir et, ultérieurement, à ne plus recevoir la newsletter et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par mail et/ou d'autres moyens de communication de la part de Directdog et/ou de ses partenaires.

5.1. Quand recueillons-nous des informations à votre sujet ?

L'Utilisateur est amené à fournir des informations le concernant lorsqu'il utilise le service. Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour participer au service.

5.2. Quelle sorte d'informations recueillons-nous ?

Les informations personnelles recueillies par Directdog peuvent inclure votre nom, région, ville et département, adresse électronique, numéro de téléphone fixe ou portable, race et informations communiquées sur votre chien.

En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur de l'Utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows 98, Mac Os, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé.

Dans l'avenir Directdog est susceptible d'utiliser des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Propriétaire durant la consultation de Directdog afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "vos traces" du site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés : www.cnil.fr .

5.3. Qui a accès à ces informations ?

1. Les informations recueillies à votre sujet lors de votre inscription à Directdog et de vos souscriptions à nos services sont utilisées pour vous offrir nos différents services. Toutes les précautions ont été prises sur nos bases de données pour archiver vos informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains de nos employés ont accès à vos informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin.

2. Nous sommes susceptibles de vous faire parvenir, sauf si vous vous y opposez, des offres promotionnelles de certains de nos partenaires sans que vos informations ne leur soient transmises. Si vous préférez ne pas recevoir les offres que nous sélectionnons pour vous, vous pouvez l'indiquer en nous contactant via le formulaire se trouvant sur la page contact.

3. Directdog peut parfois partager des informations générales non nominatives avec des partenaires sélectionnés pour leur permettre de cibler leurs annonces.

4. Les informations composant vos annonces sont accessibles sur Directdog, sur le Web www.Directdog.com et par e-mail. En outre, elles sont susceptibles d'être diffusées par nos soins ou par le biais de nos partenaires auprès de personnes intéressées par Directdog.

Article 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1 Contenus diffusés par Directdog

Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes contenus sur le site www.directdog.com sont la propriété intellectuelle d'Olivier Pedot et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse d'Olivier Pedot, sous peine de poursuites judiciaires.

Les droits d'utilisation concédés par Directdog à l'Utilisateur sont strictement limités à l'accès, au téléchargement, à l'impression, à la reproduction sur tous supports (disque dur, disquette, CD-ROM, etc.) et à l'utilisation de ces documents pour un usage privé et personnel. Toute autre utilisation par l'Utilisateur est interdite sans l'autorisation de Directdog.

L'Utilisateur s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site www.Directdog.com, ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site www.directdog.com.

6.2 Contenus diffusés par les Propriétaires

Directdog bénéficie d'une licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus fournis par les Propriétaires aux fins de diffusion sur le site www.Directdog.com.

Cette licence comprend notamment le droit pour Directdog de reproduire et de représenter les contenus concernant le Propriétaire (informations, images, vidéos, etc.), sur tout ou partie du site www.Directdog.com et/ou dans les mailings de Directdog. Cette licence permet enfin à Directdog de modifier lesdits contenus afin de respecter la charte graphique du site www.Directdog.com et/ou de les rendre compatibles avec ses performances techniques. Le Propriétaire s'interdit de copier, reproduire, ou autrement utiliser les contenus relatifs aux autres Propriétaires autrement que pour les stricts besoins d'utilisation des services à des fins personnelles et privées.

Article 7. RÉSILIATION

Chaque Propriétaire peut résilier son inscription à Directdog à tout moment et sans motif en contactant Directdog via le formulaire de la page contact.

Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement par le Propriétaire aux présentes conditions d'utilisation, Directdog se réserve le droit de suspendre ou de résilier la fiche Etalon du Propriétaire sans préavis ni remboursement et/ou d'engager des poursuites judiciaires à son encontre.

Cette résiliation interviendra de plein droit et sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par Directdog en réparation du préjudice subi du fait de tels manquements.

Le Propriétaire sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Propriétaire seront détruites à sa demande.

Article 8. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

8.1 Informations et contenus fournis par les Propriétaires

Les informations fournies par un Propriétaire à Directdog doivent être exactes et conformes à la réalité. Les conséquences de leur divulgation sur sa vie et/ou celle des autres Propriétaires sont de la responsabilité exclusive du Propriétaire concerné.

Directdog ne peut être tenue responsable de l'exactitude ou de l'inexactitude des informations et contenus fournis par les autres Propriétaires, les visiteurs du site et/ou vous-même. De même, Directdog ne peut être tenue responsable des contenus diffusés par un Propriétaire susceptibles de contrevenir aux droits d'un ou plusieurs autres Propriétaires.

Dans le cas où la responsabilité de Directdog serait recherchée à raison d'un manquement par un Propriétaire aux obligations qui lui incombent aux termes de la loi ou de ces conditions d'utilisation, ce dernier s'engage à garantir Directdog contre toute condamnation prononcée à son encontre, cette garantie couvrant tant les indemnités qui seraient éventuellement versées que les honoraires d'avocat et frais de justice qui pourraient être mis à sa charge.

8.2 Fonctionnement du site Directdog et des services

L'Utilisateur doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques par Audiotel et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données sur Internet.

Dans ces conditions, Directdog ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. En particulier, leur exploitation pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jours ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, Directdog informera Propriétaires et Partenaires préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour. L'Utilisateur renonce à rechercher la responsabilité de Directdog au titre du fonctionnement et de l'exploitation des services.

De même, Directdog ne saurait également être tenu responsable d'un non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site Directdog imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès de l'utilisateur, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à Directdog.

8.3 Liens

Le site www.directdog.com peut fournir ou des tiers peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Directdog ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, il ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre élément disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Toute difficulté relative à un lien doit être soumise à l'administrateur ou au webmaster du site dont il s'agit. Il est par ailleurs rappelé que la consultation et/ou l'utilisation de ces sites et sources externes sont régies par leurs propres conditions d'utilisation.

Enfin, si dans le cadre d'une recherche conduite sur le site Directdog, le résultat de celle-ci amenait l'Utilisateur à pointer sur des sites, des pages ou des forums dont le titre et/ou les contenus constituent une violation du droit français, l'Utilisateur est invité à interrompre sa consultation du site concerné au risque de voir sa responsabilité engagée.

8.4 Limitation de responsabilité

En toute hypothèse, la responsabilité globale de Directdog est limitée au montant effectivement versé par le Propriétaire pour la prestation faisant l'objet d'un manquement.

Directdog ne sera en aucun cas responsable des dommages indirects subis par le Propriétaire et notamment des pertes de données (y compris les copies) ou d'enregistrements effectués par le Propriétaire, à charge pour le Propriétaire d'effectuer des copies de sauvegarde.

Article 9. CONVENTION ENTRE LE PROPRIETAIRE ET DIRECTDOG AINSI QU'ENTRE LE PARTENAIRE ET DIRECTDOG

Ces conditions d'utilisation, ainsi que les pages du site www.Directdog.com auxquelles il est fait référence dans les présentes, constituent un contrat régissant les relations entre le Propriétaire et Directdog. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de Directdog et du Propriétaire relatifs à leur objet.

Article 10 MODIFICATIONS DE DIRECTDOG OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Directdog se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site www.directdog.com, les services, leur prix ou les conditions d'utilisation qui leur sont applicables. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le site www.directdog.com, sans préjudice de la faculté pour tout Propriétaire de résilier son adhésion à Directdog. A défaut, le Propriétaire est réputé avoir accepté ces modifications en continuant à utiliser le site www.directdog.com ou les services.

Les Propriétaires sont donc invités à consulter la version la plus récente en ligne sur le site. La présence du Propriétaire sur le site sous-entend leur pleine acceptation de toute révision ou modification. Toutefois, les modifications de prix ne s'appliqueront pas aux services souscrits préalablement à leur entrée en vigueur.

Article 11. DROIT APPLICABLE - ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Ces conditions d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de tout litige relatif au présentes, y compris, sans que cette énumération soit limitative, leur validité, leur interprétation, leur exécution et/ou leur résiliation et ses conséquences.

Article 12. QUI SOMMES-NOUS ?

Directdog est fourni par Mr Olivier Pedot, 8b Rue de Novéant, 57680 Gorze, dont il est également le directeur de la publication. Le site www.directdog.com est hébergé en France au sein du datacenter REDBUS sur les serveurs sous la responsabilité de Mr Olivier Pedot.

Directdog peut être contactée par e-mail pour toute question, contacter Directdog en remplissant le formulaire contact. Pour les questions relevant du droit d'accès et de rectification et plus généralement de la vie privée veuillez également utiliser le formulaire se trouvant sur la page contact.